Réunion et Procès Verbal du Conseil Municipal

Délibération n°1 : Aménagement Espace Public et construction local multifonctionnel - demande subventions
Délibération n°2 : Avenant au contrat RCVCB 2023-2025 Département - Commune
Délibération n°3 : Adhésion au contrat d’assurance statutaire du centre de gestion de l’Allier
Délibération n°4 : Convention CAPAMAM
Délibération n°5 : RPQS eau potable 2023
Délibération n°6 : Zones d'accélération de l'énergie – Avis sur projet d’arrêté préfectoral.
Délibération n°7 : Réhabilitation bâtiment annexe de l’Auberge de la Fontaine – demande de subvention région
Délibération n°8 : Dissolution du SIDCFAR – dévolution de l’actif et destination du solde comptable
Questions diverses.

Veuillez trouver le PV de la réunion du conseil municipal avec :
Délibération 1 : adoption du projet définitif de mise en œuvre de l'adressage et sollicitation du département
Délibération 2 : rénovation logement communal 1 chemin du Plaisir - demande de subvention
Délibération 3 : taxe aménagement et Emplacement extérieur
Délibération 4 : Convention entretien des poteaux incendie par le SEA
Délibération 5 : Convention ATDA service de protection des données 2024-2028
Questions et remarques diverses

 Délibération n°1 : Approbation du compte de Gestion 2023
 Délibération n°2 : Vote du compte administratif 2023
 Délibération n°3 : Affectation des résultats 2023
 Délibération n°4 : Vote du taux d’imposition des taxes directes locales 2024
 Délibération n°5 : Vote du budget primitif 2024
 Délibération n°6 : Demande de subvention au titre du produit des amendes de police
 Délibération n°7 : Mise en place du Compte Financier Unique
 Délibération n°8 : Reprise au cimetière communal de 29 concessions en état d'abandon
 Délibération n°9 : Réalisation des travaux de remplacement de l’éclairage public extérieur
 Délibération n°10 : Délibération retrait de la délibération 05/02/2024-04
 Délibération n°11 : Recensement des voies communales publiques goudronnées
 Délibération n°12 : Ouverture de la procédure de recensement des chemins ruraux
 Délibération n°13 : Avis sur le projet du programme local de l’habitat 2025-2030 de Moulins Communauté
 Délibération n°14 : Classement de parcelles dans le domaine public

Retrouvez le PV de la réunion du Conseil Municipal du 5 février.
 Délibération n°1 : Aménagement espace public et construction local multifonctionnel – Demande de subventions
 Délibération n°2 : Rénovation logement communal 1 chemin du Plaisir – Demande de subventions
 Délibération n°3 : Mise en œuvre d’un plan d’adressage – Demande de subventions
 Délibération n°4 : Vente de terrain à la Jonchère – Parcelle AA177
 Délibération n°5 : Convention de partenariat avec le centre social l’Escale
 Délibération n°6 : Définitions des zones d'accélération de l'énergie
 Délibération n°7 : Transfert de la compétence versement SDIS
 Délibération n°8 : Transfert de zone d'activité économique à Moulins Communauté
 Questions diverses.

Voici le PV de la réunion du conseil municipal du 11 décembre 2023

Retrouver le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 4 septembre.

Le contenu du Conseil Municipal du 10 juillet 2023 :
Décisions prises dans le cadre de la délégation « marchés publics »
Délibération n°1 : Réalisation d’un emprunt pour financer le tracteur communal
Délibération n°2 : Adoptant le projet définitif des travaux à la salle socioculturelle
Délibération n°3 : Adoptant le projet définitif de reprise de concessions au cimetière
Délibération n°4 : Travaux d'enfouissement réseau télécommunication par le SDE Allier
Délibération n°5 : Travaux d’enfouissement et d'éclairage public par le SDE Allier
Délibération n°6 : Portant désignation du référent déontologue de l'élu local du CDG03
Présentation du RPQS 2022
Questions diverses.

Veuillez trouver le Procès verbal du Conseil Municipal du 22 mai 2023. Vous trouverez une délibération concernant le remplacement du tracteur communal, une délibération concernant les opérations budgétaires pour l'achat du tracteur et des questions et remarques diverses.

Vous trouverez le PV de la réunion du conseil municipal du 3 avril 2023. Les détails du Compte de Gestion 2022, du Compte Administratif 2022, de la délibération de l'affectation des résultats 2022 et du Budget Primitif 2023 sont consultables en Mairie aux heures d'ouverture pour consultation des documents administratifs.

Vous trouverez ici le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 6 février 2023.

Voici le Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 23 janvier 2023.

Vous trouverez ci-joint le PV de la réunion du Conseil Municipal du 17 octobre.